CHS-CT / Conditions et environnement de travailParis)

Instruction du 11 décembre 2007 (organisation, composition, attributions et fonctionnement des CHS-CT)

Instruction du 31 août 2009
(Règlement intérieur de La Poste, a remplacé l'
Instruction RH 103 du 23 août 2006 )


Guide pratique
à l'usage des représentants SUD aux CHS-CT à La Poste

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Gestion des âges :
Plan d'action de gestion des âges à La Poste (BRH n°0040 du 10 février 2010)
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Salariée enceinte :

Salariées en état de grossesse (aide-mémoire juridique)

Facilités de services accordées pendant la grossesse (extrait Guide du Chef d'Etablissement)

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Agression :

BRH 2002 Document RH 14 page 121 (accompagnement des personnes victimes d'agressions à La Poste)

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Informatique/ Vidéosurveillance :

Texte sur la réglementation afférente à la vidéosurveillance en entreprise

Guide de la CNIL à destination des salariés et employeurs (biométrie, vidéosurveillance, internet, téléphone, etc)

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Alcool/ tabac :

L'entreprise et l'alcool : Réglementation, règlement intérieur, jurisprudence

L'interdiction de fumer dans les lieux de travail

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Harcèlement :

Nouveau dispositif de prévention du Harcèlement Moral à La Poste (instruction du 15 juin 2009)

Protocole contre le harcèlement à La Poste (instruction du 28 octobre 2002)

 

Harcèlement moral dans la Fonction Publique (cabinet Alina Paragyos, Docteur en droit, avocat au barreau de

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Conditions de travail :

Gestion du risque manutention manuelle PRISMA (Direction Nationale de la Formation)

Règles de sécurité et de manipulation des matériels métalliques de conteneurisation (Comité Central d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de La Poste)

Vademecum des conditions de travail à ColiPoste (RH novembre 2002)

La manutention manuelle (aide-mémoire juridique)

Guide de référence de l'organisation de la distribution

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Grippe :

Circulaire DGT du 3 juillet 2009 relative à la pandémie grippale

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Sites internet utiles :

Fédération française de santé au travail
atousanté.com : la santé au travail
CNIL
chsct.com
La page du CHS-CT
INRS