Index alphabétique

EN CONSTRUCTION


Cette partie du Portail Juridique des Postiers est toujours en travaux, ce sera finalisé pour la fin de l'année 2009.

A

Absence irrégulière
Accès aux documents administratifs
Accident de service
Accident de travail
Accident de trajet
ADIFE
Adoption (ASA)
Affichage obligatoire
Affichage syndical
Agent de production
Agression
Ailleret
Alcool
Allocation de fin de carrière
Allocation pour perte d'emploi du conjoint
Allocation présence parentale
Amnistie
Amplitude journalière
Appel à candidature
Appréciation
Apprentissage
Aptitude
Assistant(e) social(e) (AS)
ASPTT
Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP)
Autorisation Spéciale d'Absence (ASA)
Auxiliaire de droit public
Astreinte
Avancement
Avantage téléphone
Avenant

B
Bilan professionnel
Boni
Bonus commercial
Bureau de conciliation
Bureau de jugement

C
CADA
Californies/ Califs
Caméra
Cantine
CAP (commission administrative paritaire)
Catastrophe naturelle
CCP (commission consultative paritaire)
CDI
CDII
CDD
Cessation anticipée d'activité
Cessation progressive d'activité
Chèque transport
Chèques vacances
CHS-CT
Classification
Code des postes et des communications électroniques

Code du travail
ColiPoste
Collecte des cotisations syndicales
Comblement des postes
Comité médical
Comité technique paritaire (CTP)
Commission d'Echange sur la Stratégie de LMa Poste (CESP)
Commission de médiation
Commission de réforme
Commissionnement
Complément pour charge de famille
Complément géographique
Compte Epargne Temps (CET)
CNIL
Congés Annuels (CA)
Congé d'adoption
Congé pour activité civique
Congés Bonifiés
Congé pour création d'entreprise
Congé de fin d'activité
Congé de fin de carrière
Congé formation
Congé de formation économique, sociale et syndicale (CFESS)
Congé individuel de formation (CIF)
Congé longue durée (CLD)
Congé longue maladie (CLM)
Congé de maternité
Congé non rémunéré
Congé ordinaire de maladie (COM)
Congé parental d'éducation
Congé paternité
Congé présence parentale
Congé postnatal
Congé pour élever enfant moins de 8 ans
Congé sabatique
Congé solidarité familiale
Congé soutien familial
Conseil de discipline
Conseil d'Etat
Contractuel de droit public
Contrat d'apprentissage
Contrat Emploi Jeune
Contrat de plan
Contrat de travail
Contrôle médical patronal
COTOREP
CTP
Cour de cassation
Courrier
Cumul des congés
Cumul d'indemnités
Cumul de rémunérations
Cure thermale

D
DAFA
Décès
Délais (discipline)
Délais de route
Demande d'explication
Demande de rang
Départage
Déplacement
Désignation
Diffusion de tracts syndicaux
Discipline
Dispense d'activité
Disponibilité
Distorsion fonctionnelle
Direction départementale du travail et de l'emploi
Documents administratifs
DOM
Don du sang
Droits civiques
Droit Individuel à la Formation
Droit d'initiative
Droit de retrait
Droit syndical
Droits civiques
Durée du travail

E
Echelle indiciaire
Echelon exceptionnel
Egalité hommes-femmes
Enseigne
Entretien d'appréciation
Entretien bicyclette
Entretien prélable au licenciement
Entretien de retour
EPIC
Epreuve substitutive au contrôle du Tri général
Examen de tri
Exclusion temporaire de fonction
Exercice des droits civiques

F
Facteur
Facteur d'équipe
Facteur qualité
Faisant fonction
Faute
Fêtes religieuses
Fiche de poste
FNRIE
Fonction
Fonctions polyvalentes
Forfait annuel
Formation
Frais de déménagement
Frais de transport

G
Garanti frais de santé
Garde d'enfants
Grève
Grille indiciaire
Grille salariale

H
Habilitation à la conduite
Habillement
Handicap
Harcèlement
Heure Mensuelle d'Information
Heures complémentaires
Heures supplémentaires
Hospitalisation

I
Inaptitude
Indemnité d'accompagnement de la mobilité
Indemnité d'éloignement
Indemnité d'entretien de bicyclette
Indemnité de collation et de restauration
Indemnité de congés payés
Indemnité de déplacement
Indemnité horaire pour travail de nuit
Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Indemnité journalière de sécurité sociale (IJSS)
Indemnité kilométrique
Indemnité légale de licenciement
Indemnité de mobilité
Indemnité de remplacement
Indemnité de résidence
Indemnité travail de nuit
Indice
Inspection du travail

J
Journée d'Absence Syndicale (JAS)
Jours fériés

L
Licenciement
Lieu de résidence
Liste d'aptitude
Locaux syndicaux
Logement

M
Maintenance des fonctions
Maladie
Maladie professionnelle
Mariage
Mayotte
Médecine de prévention
Minimum conventionnel
Mi-temps thérapeutique
Mobilité
Modification du contrat de travail
Mutation

N
Naissance
NAO
Nomination
Notation
Nouveau temps partiel accompagnement et conseil

O
Objectifs
Offre sport
Organisation de la distribution

P
PACS
Panneaux syndicaux
Parents d'élèves
Part collective
Part variaible
Pause
Pension
Période d'essai
Période de professionnalisation
Pilote production
Plan de formation
Préavis de grève
Préavis de mutation

PREFON
Préjudice matériel
Prérequis
Prestations familiales
Prévoyance
Prime d'équipe
Prime de fonction bancaire
Prime spécifique d'installation
Prime ultramarine
Priorisation des mutations
Privatisation
Prolongation d'arrêt de travail
Prolongation de stage
Promotion
Protection juridique
Prud'hommes
PV

Q
Quartier lettre (QL)
Quotité saisissable

R
Radiation des cadres
Radiation des voeux de mutation
Reclassement (réorganisation, grade de)
Reclassification
Reconnaissance des acquis professionnels (RAP)
Reconnaissance de l'expérience professionnelle (REP)
Reconnaissance du potentiel professionnel (RPP)
Recours
Recrutement
Référé prud'homal
Régime de travail
Registre d'hygiène et de sécurité
Registre unique du personnel (RUP)
Réintégration
Règlement intérieur
Remboursement frais de restauration
Remboursement frais de transport
Report de nomination
Repos compensateurs (RC)
Repos compensateurs obligatoires (RCO)
Repos compensateurs de remplacement (RCR)
Repos de cycle
Repos exceptionnels
Repos hebdomadaires
Représentativité syndicale
Réquisition
Restaurant inter-entreprise
Restauration
Retrait de service
Retraite
Retraite additionnelle de la fonction publique
Retraite complémentaire
Retraite progressive
Révocation
REX
RIE
Rouleur
Rupture amiable
Rupture du contrat de travail
Rupture conventionnelle

S
Salariés étrangers
Salaire
Salaire de référence
Sanction
Sapeur pompier
Service actif
Service national
Services financiers
Statut de la Fonction Publique
Sonde
Stagiaire
Subrogation
Supplément familial
Suspension de fonction

T
Tableaux de correspondance
Taux de cotisation prévoyance
Temps d'habillement (compensations afférentes)
Temps partiel
Temps partiel accompagnement et conseil (TPAC)
Temps partiel conseil (TPC)
Temps partiel de fin de carrière
Tiers temps
Titularisation
TOM
Tour des congés
Traitement
Transfert d'activité
Travail de nuit
Tribunal administratif

V
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Vente des quartiers
Vidéosurveillance
Voeux de mutation
Voeux dérogatoires époux
Voeux dérogatoires santé
Voeux priviligiés
Voeux simultanés
Voie Professionnelle Progressive (VPP)
Volontariat civil

Z
Zone urbaine sensible (ZUS)

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