Maintenance des fonctions

Guide du Chef d'Etablissement PQ (situation administrative du personnel)

fonctions polyvalentes (décision n° 1002 BRH 55 du 12 juillet 1994)

circulaire RH 49 du 13 août 2002 (définition des groupes fonctionnels)

La maintenance des fonctions (instruction du 29 juillet 2003)

Création d’une compensation financière au bénéfice des fonctionnaires chargés de fonction (instruction du 16 août 2004)