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Le site sera retravaillé et mis entièrement à jour durant le mois d'août 2011.

Les anciennes publications sont toujours disponibles.

Ce site met à disposition des agents de La Poste un certain nombre de textes réglementaires. Ce site n'est pas intéractif, pour discuter de la réglementation, se diriger vers le Forum des Postiers.

Pour vous guider dans vos recherches, vous pouvez utiliser :

Attention : Deux statuts coexistent à La Poste : droit privé et droit public. Toujours vérifier si le texte lu correspond à votre statut public (fonctionnaire reclassifié, reclassé, auxiliaire, contractuel de droit public) ou privé (contractuel de droit privé, salarié, CDI, CDD, CDII). Les fonctionnaires dépendent des titres I et II du Statut général de la Fonction Publique, les salariés du Code du Travail (et de la Convention Commune La Poste-France Télécom). Le droit change régulièrement, toujours vérifier si le texte est en vigueur ou si une modification récente est intervenue. La volonté de privatiser La Poste risque d'entraîner des modifications majeures.

En cas de problème avec La Poste, ne restez pas seuls, n'hésitez pas à contacter un syndicat ! Si la connaissance du droit est un des éléments de défense des travailleurs et un moyen de se faire respecter, la force collective et le rapport de force restent essentiels !

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Par Postier
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Ce site est un portail juridique à destination des postiers, qu'ils soient fonctionnaires ou contractuels de droit privé. Vous y trouverez les lois, décrets, notes de service, Bulletins des Ressources Humaines, textes réglementaires, jurisprudences, etc... Ce site souhaite diffuser le droit à La Poste, la connaissance réglementaire étant une arme contre l'injustice ! Ce portail est partenaire du Forum des Postiers.

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