Heures supplémentaires / Califs
IHTS et repos compensateurs suite à travaux
supplémentaires (CORP-DRHRS-2008-0022 du 23 avril 2008, fontionnaires et agents publics)
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires des fonctionnaires et agents de droit public (RH 135 du 21 décembre 2007)
Modalité d'octroi et de paiement des RC des fonctionnaires et agents de droit public suite à travaux supplémentaires (RH 136 du 21 décembre 2007)
Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires des salariés de droit privé
Les contreparties des heures supplémentaires (salariés de droit privé)
Définition des heures supplémentaires (salariés de droit privé)
Compensation du dépassement de la durée hebdomadaire de travail (DHT) à la distri (Direction du Courrier, 10 mars 2003)
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires des fonctionnaires et agents de droit public (RH 135 du 21 décembre 2007)
Modalité d'octroi et de paiement des RC des fonctionnaires et agents de droit public suite à travaux supplémentaires (RH 136 du 21 décembre 2007)
Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires des salariés de droit privé
Les contreparties des heures supplémentaires (salariés de droit privé)
Définition des heures supplémentaires (salariés de droit privé)
Compensation du dépassement de la durée hebdomadaire de travail (DHT) à la distri (Direction du Courrier, 10 mars 2003)
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