Maternité / Paternité / Adoption
Extrait du guide du chef d'établissement relatif aux congés maternité, de paternité et d'adoption
BO de 1979 Document 228 PAs 98 page 775
Avantages accordés en matière de maternité et d’adoption aux personnels titulaires et stagiaires et non titulaires.
BO de 1980 Document 39 PAs 22 pages 105 et 107 : Lauréates des concours internes ou externes (stagiaires ou titulaires) qui se trouvent au moment de leur appel à l’activité en congé de maternité ou d’adoption.
BO de 1980 Document 147 PAs 66 page 399
Congés de maternité et d’adoption des personnels titulaires, stagiaires et non titulaires (complément au BO de 1979 Document 228 PAs 98 page 775).
BO de 1984 Document 188 PAs 73 page 555
Amélioration des avantages accordés en matière d’adoption aux personnels titulaires stagiaires et non titulaires.
BO de 1985 Document 199 PAs 87 page 471
Mesures nouvelles concernant la maternité.
BO de 1985 Document 223 PAs 95 page 539
Naissance : mesures en faveur du père.
BO de 1986 Document 300 DAC 114 page 733
Congé de maternité et d’adoption
BRH de 1994 Document RH 79 page 767
Autorisations d’absence pour examens prénatals et mesures relatives aux naissances multiples et aux adoptions
BRH de 1997 Document RH 72 page 527
Modification des droits en matière de congés en cas d’adoption.
BRH 2002 Document RH 25 page 285
Congé de paternité – Modifications relatives au congé d’adoption.
BO de 1979 Document 228 PAs 98 page 775
Avantages accordés en matière de maternité et d’adoption aux personnels titulaires et stagiaires et non titulaires.
BO de 1980 Document 39 PAs 22 pages 105 et 107 : Lauréates des concours internes ou externes (stagiaires ou titulaires) qui se trouvent au moment de leur appel à l’activité en congé de maternité ou d’adoption.
BO de 1980 Document 147 PAs 66 page 399
Congés de maternité et d’adoption des personnels titulaires, stagiaires et non titulaires (complément au BO de 1979 Document 228 PAs 98 page 775).
BO de 1984 Document 188 PAs 73 page 555
Amélioration des avantages accordés en matière d’adoption aux personnels titulaires stagiaires et non titulaires.
BO de 1985 Document 199 PAs 87 page 471
Mesures nouvelles concernant la maternité.
BO de 1985 Document 223 PAs 95 page 539
Naissance : mesures en faveur du père.
BO de 1986 Document 300 DAC 114 page 733
Congé de maternité et d’adoption
BRH de 1994 Document RH 79 page 767
Autorisations d’absence pour examens prénatals et mesures relatives aux naissances multiples et aux adoptions
BRH de 1997 Document RH 72 page 527
Modification des droits en matière de congés en cas d’adoption.
BRH 2002 Document RH 25 page 285
Congé de paternité – Modifications relatives au congé d’adoption.